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Gagner des parfums




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Dans la grand jeu concours celio décision Jean patou c/ Sté financiere agache, christian lacroix et jean jacques picard évoquée plus haut, la valeur perdue des droits de propriété appartenant à Jean Patou est appréhendée au travers du détournement des retombées médiatiques et de la perte de valeur dun.
En lespèce, on a bien un caractère punitif à la sanction puisque eBay restitue plus quelle na perçu.
A titre dexemple, la société toyota a construit son image de constructeur automobile autour des valeurs dexcellence et dinnovation en privilégiant la relation client.Il en est de même pour les fabricants de produits alimentaires ou de laboratoires pharmaceutiques qui font lobjet de rappels dus à des malfaçons de sous-traitants dont elles sont elles mêmes victimes.Dans dautres cas, une enquête ne peut être réalisée et le préjudice ne peut être mesuré de manière précise parce que le fait dommageable na eu quun impact limité dans le temps et lespace et ses effets sur limage de marque sont plus à craindre.Ce préjudice comprend plusieurs composantes qui, si elles sont distinguées, recouvrent souvent des réalités aux contours fluctuants.Nussenbaum Master de finance N225 Paris Dauphine).Président de Sorgem Evaluation, les préjudices datteinte à la marque et à son image sont souvent évoqués à la suite dautres préjudices tels que la contrefaçon et de manière croissante dans le cadre de litiges contractuels.Cest ainsi que dans une affaire Jean patou c/ Sté financiere agache, christian lacroix et jean jacques picard (CA Paris N 93-18 ; ère chambre section A) le demandeur a décomposé sa demande dindemnité résultant du préjudice datteinte à la marque et à son image provoqué par.Dans le cas des sociétés cotées, on peut déterminer limpact de latteinte à la marque et à son image de marque sur la valeur des actifs de lentreprise à une date donnée à partir des cours de bourse.On analysera ces notions à la suite de la loi du ur la contrefaçon, qui consacre un chapitre aux marques, ainsi que de la jurisprudence la plus récente.Cest notamment le cas si les actifs concernés de la société ou les actions détenues par lactionnaire ont été cédées.On retiendra de cette décision la décomposition très détaillée par le demandeur du préjudice de marque en différentes composantes complémentaires.



En ce qui concerne latteinte à limage des marques, les arrêts retiennent que eBay a offert une grande visibilité aux ventes de produits contrefaisants qui se réalisent grâce à ses services et a validé de ce fait la méthodologie retenue par lvmh (rapport Sorgem Evaluation.
Plus bas.2) sera indemnisée en sappuyant sur lapproche de la redevance indemnitaire (CA Paris 3 septembre 2010 pôle.
De même, dans laffaire opposant la société boehringer ingelheim pharma KG et boehringer ingelheim France aux sociétés VG emballage et plastra plastique (TC Paris mars 2000) à la suite du rappel en août 1999 de flacons de sirop à la suite de défauts constatés sur.
La Cour retient en effet quil faut tenir compte de la large diffusion des annonces en cause et de la très forte notoriété des signes tant de Dior que de Louis Vuitton qui font lobjet de campagnes de communication lourdes et constantes ; ce coefficient.
Au-delà de la perte de clientèle, cest aussi la perte des investissements réalisés ou également la perte de revenus résultant de lusage illicite des droits de propriété attachés à la marque auquel dans certains cas la jurisprudence peut ajouter à la fois un préjudice distinct.De notre point de vue, cette dimension rejoint la précédente lorsque les valeurs et par là même les attributs de la marque sont atteints et affectent son potentiel de développement futur.Si limage de la marque est atteinte, cest un élément du patrimoine de lentreprise qui est atteint et il va falloir apporter la démonstration des effets de cette atteinte en utilisant des méthodes propres aux actifs patrimoniaux de manière à cerner toutes les dimensions.On peut ensuite sinterroger sur le caractère patrimonial ou extra patrimonial du préjudice de marque.Cest ainsi que dans la décision eBay, la cour a reconnu le caractère patrimonial dun tel préjudice puisquelle indique que la fixation du montant de la réparation de ce préjudice doit adopter une approche comparable à celle précitée en partant des revenus perçus par eBay.Un préjudice comprend classiquement des pertes constatées (2.1.) et des manques à gagner (2.2.) et peut également déboucher sur des dépréciations dactifs (2.3.).Par des actes de concurrence qualifiés de déloyale, Christian Lacroix sattribue une image qui appartient à Jean Patou.En effet dans la notion de dommages punitifs, on recherche effectivement la dissuasion.Cependant en général, la mesure directe de la dépréciation de la valeur de la marque est souvent difficile parce quelle suppose que lon dispose dune mesure de cette valeur avant les évènements répréhensibles pour la comparer avec la même mesure effectuée après coup ce qui.


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